Placements Vanguard Canada Inc. (« Vanguard », « nous », « notre » ou « nos ») accorde une grande importance à la confidentialité et à la protection des renseignements personnels de nos clients et de nos investisseurs potentiels. Dans le présent avis de confidentialité (l’« avis »), nous décrivons la manière dont Vanguard recueille, utilise et divulgue les renseignements par l’entremise de ses sites Web (le « site »).
Votre utilisation de notre site ou des services connexes et tout différend lié à la confidentialité seront régis par le présent avis et par nos Modalités d’utilisation, y compris les limites ou les dommages-intérêts applicables à la résolution des différends.
Les renseignements que nous recueillons sont contrôlés par The Vanguard Group, Inc., dont le siège social est situé au 100 Vanguard Boulevard, Malvern, Pennsylvania 19355-2331, aux États-Unis et dont l’adresse postale est P.O. Box 1110, Valley Forge, PA 19482-1110. Ces renseignements peuvent aussi être recueillis ou communiqués et, par conséquent, contrôlés par Placements Vanguard Canada Inc., avec qui vous faites affaire directement. Comme il est indiqué ci-après à la section intitulée « Transfert des renseignements à l’étranger », les renseignements que nous recueillons par l’entremise du site ou en lien avec celui-ci peuvent être communiqués ou traités aux États-Unis ou dans un pays autre que le Canada qui pourrait avoir des lois sur la protection des données moins rigoureuses.
Nous pouvons recueillir, traiter, utiliser et divulguer des renseignements personnels et d’autres renseignements dans le cadre de votre utilisation du site. Aux fins du présent avis, « renseignement personnel » désigne tout renseignement qui, seul ou avec d’autres renseignements, se rapporte à une personne identifiée ou identifiable, comme un nom, un numéro de téléphone, une adresse courriel, une information sur un compte financier ou une information sur un compte en ligne comme un nom d’utilisateur et un mot de passe. L’expression « autre renseignement » désigne tout renseignement autre qu’un renseignement personnel. Dans la présente section, nous décrivons nos façons de faire en matière de cueillette de renseignements, y compris les types de renseignements personnels et d’autres renseignements que nous recueillons. Dans les autres sections du présent avis, nous décrivons la manière dont nous utilisons et divulguons les renseignements personnels et les autres renseignements.
Nous pouvons combiner les renseignements personnels et les autres renseignements que nous recueillons par l’entremise du site avec les renseignements à propos de vous recueillis auprès de vous dans d’autres contextes. Il peut s'agir de renseignements recueillis en ligne, par exemple dans les courriels que nous avons échangés avec vous, de renseignements provenant de sources publiques, comme le site Web de votre société si vous êtes conseiller financier, de renseignements obtenus auprès de l'agent chargé de la tenue des registres de nos fonds cotés en bourse, de sorte que nous puissions donner des renseignements éventuellement utiles à propos de nos produits et services, ou des renseignements provenant d'autres sources hors ligne, comme ceux que nous recueillons lorsque vous créez votre compte chez nous ou lorsque vous appelez le service à la clientèle. Nous traiterons ces renseignements combinés conformément au présent avis. Si vous ne souhaitez pas fournir des renseignements à Vanguard, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir certains services.
Vanguard peut recueillir les renseignements personnels suivants auprès de vous ou à propos de vous :
Les renseignements personnels que nous recueillons directement auprès de vous en ligne, par exemple au moment où vous vous inscrivez afin d’utiliser le site ou nous demandez des renseignements : Vanguard peut recueillir et conserver des renseignements personnels à propos de vous et à propos de toute personne physique ou morale pour le compte de laquelle vous agissez, que vous nous fournissez par l’entremise du site, par exemple lorsque vous vous inscrivez afin d’utiliser le site, obtenez un produit ou un service de Vanguard, nous demandez des renseignements ou des documents ou interagissez d’une autre manière avec le site. Les renseignements personnels que nous recueillons varient selon votre interaction avec nous, mais ils peuvent comprendre les suivants :
Renseignements personnels liés à votre compte : Selon le type de compte et dans la mesure permise par les lois, nous pouvons recueillir les renseignements personnels suivants auprès de vous ou à propos de vous au moment où vous ouvrez un compte de placement, établissez une relation d’affaires avec Vanguard pour votre compte ou pour le compte d’une autre personne morale ou physique ou gérez votre compte par l’entremise du site :
Nous recueillons aussi des renseignements personnels pour votre compte auprès de tiers autorisés à divulguer de tels renseignements, comme votre employeur, ou auprès de sociétés qui fournissent des services de vérification de l’identité.
Renseignements à propos de tiers : Nous pouvons recueillir des renseignements auprès de vous à propos d'autres personnes liées à votre compte. En divulguant des renseignements à propos de signataires autorisés, de personnes à charge, de parents, de bénéficiaires éventuels, d’employés, de mandataires ou d’autres représentants, comme il est indiqué ci-dessus, vous garantissez que ces personnes ont consenti à la cueillette, à l’utilisation et à la divulgation de leurs renseignements conformément au présent avis.
Renseignements tirés des appels téléphoniques à Vanguard, du clavardage avec Vanguard ou des courriels ou messages texte échangés avec Vanguard : Si vous communiquez avec Vanguard par téléphone, par courriel, par clavardage ou par message texte, Vanguard pourra garder la trace de cette communication. Conformément aux lois applicables, Vanguard peut aussi enregistrer et surveiller les appels téléphoniques à des fins de formation, d'assurance de la qualité et de sécurité, et aux fins du service à la clientèle.
Renseignements tirés des sondages : Vanguard pourrait vous demander de répondre à des sondages à des fins de recherche et d'évaluation de la satisfaction des clients ou à des fins similaires liées au service à la clientèle. Vous n'êtes pas tenu de répondre à ces sondages. Vous êtes libre de fournir ou non des renseignements à Vanguard (ou à un tiers pour le compte de Vanguard) en réponse à ces sondages.
Notre site utilise plusieurs techniques comme les témoins et les balises Web, comme il est décrit plus amplement ci-après, afin de recueillir d’autres renseignements permettant de comprendre la manière dont le site est utilisé. Plus précisément, lorsque vous consultez le site, nous ou nos fournisseurs de services pouvons recueillir automatiquement un éventail de renseignements techniques et de navigation à propos de vous, y compris les suivants : le type d’ordinateur ou d’appareil; la version du système d’exploitation; le type et la version du fureteur; la chaîne de l’agent utilisateur; le type de connexion Internet; le fournisseur de réseau mobile; la date et l’heure de votre visite; l’heure de votre dernière visite; les pages Web consultées; les liens sur lesquels vous avez cliqué; les recherches effectuées dans le site; l’adresse IP utilisée pour accéder au site; votre position géographique (p. ex., la ville, la province, le code postal ou l’agglomération); le site Web consulté avant d’accéder à notre site. Nous pouvons aussi utiliser des technologies de suivi similaires dans les courriels que nous vous envoyons ou que des tiers vous envoient, comme il est décrit plus amplement ci-après.
Si la présence de témoins dans votre ordinateur vous préoccupe, vous pourrez régler votre fureteur pour qu'il refuse tous les témoins ou vous avertisse et vous demande l'autorisation quand un témoin est sur le point d'être installé. Vous pouvez aussi supprimer les témoins de votre ordinateur. La fonction d'aide de la plupart des fureteurs vous indique comment empêcher votre fureteur d'accepter les nouveaux témoins, comment être averti lorsqu'un nouveau témoin est sur le point de s'installer et comment désactiver tous les témoins. Toutefois, si vous choisissez de bloquer ou de supprimer les témoins, certaines fonctions des sites pourraient ne pas fonctionner correctement. Pour obtenir de plus amples renseignements à propos de la suppression ou du blocage des témoins, rendez-vous au http://www.allaboutcookies.org/manage-cookies/. Des renseignements sur la désactivation des témoins à certaines fins (comme la publicité axée sur les intérêts) sont présentés ci-après à la rubrique intitulée « Analytique de tiers et publicité axée sur les intérêts ».
Nous pouvons combiner les « autres renseignements » recueillis avec les renseignements supplémentaires à votre sujet que nous pourrions recueillir, y compris votre nom et d’autres renseignements personnels. Lorsque nous combinons les autres renseignements aux renseignements personnels, nous traitons l’ensemble de ces renseignements comme des renseignements confidentiels. Si vous avez un accès sécurisé à notre site, nous sommes en mesure de combiner les renseignements que nous recueillons à propos de votre utilisation du site pendant une session sécurisée (session ouverte) avec d’autres renseignements que nous détenons à votre sujet, comme les recherches que vous effectuez ou les renseignements que vous demandez pendant votre session Web. Nous pouvons aussi identifier votre ordinateur ou votre appareil chaque fois que vous consultez notre site, même si vous n’ouvrez aucune session, et associer à vous les renseignements à propos de votre visite et à propos des annonces de Vanguard que vous pourriez avoir visionnées sur d’autres sites. Nous pouvons utiliser ces renseignements combinés afin d'évaluer l'attrait et l'utilité des renseignements et des outils offerts par l'entremise de nos sites ainsi que l'efficacité de notre publicité en ligne, et afin de déceler des produits et services de Vanguard susceptibles de vous intéresser.
Nous faisons équipe avec des tiers afin de recueillir les renseignements dont il est question ci-dessus à des fins d'analyse, de vérification, de recherche et de production de rapports. Ces tiers pourraient installer des témoins sur votre ordinateur ou votre autre appareil et y accéder et pourraient utiliser des balises Web afin de recueillir des renseignements à propos de vos activités sur le site. En particulier, le site utilise Adobe Analytics pour recueillir et analyser certains renseignements aux fins indiquées ci-dessus. Les renseignements générés à propos de votre utilisation du site pourraient être transmis à Adobe Analytics et stockés par celle-ci dans des serveurs situés à l’extérieur du Canada. Vous pouvez vous désabonner des témoins d’Adobe Analytics en cliquant ici.
Nous faisons aussi équipe avec des tiers afin d’offrir des services de publicité ciblée qui sont personnalisés selon vos activités en ligne au fil du temps et d’un site Web affilié à un autre (publicité axée sur les intérêts). Ces tiers peuvent employer des témoins et des balises Web pour recueillir des renseignements à propos de vos activités sur le site; en outre, ils peuvent regrouper ces renseignements avec vos activités dans d’autres sites Web non affiliés. Par exemple, les tiers peuvent utiliser le fait que vous ayez consulté le site afin de cibler pour vous les annonces de services de Vanguard dans des sites Web autres que ceux de Vanguard. En outre, nos fournisseurs de publicité pourraient se servir des renseignements à propos de votre utilisation du site pour cibler des publicités autres que celles de Vanguard en fonction de vos activités en ligne en général. Vous pouvez vous désabonner de la publicité axée sur les intérêts en cliquant sur le lien « Gérer les témoins » au bas de chaque page du site.
Nous utilisons les renseignements personnels et les autres renseignements que nous recueillons aux fins indiquées dans le présent avis, aux fins auxquelles ils nous ont été communiqués, aux fins requises par les lois et à nos fins commerciales, y compris les suivantes :
Nous pourrions divulguer des renseignements personnels et d’autres renseignements à des tiers aux fins suivantes, dans la mesure permise par la loi :
Sociétés affiliées : Nous pouvons divulguer des renseignements personnels et d’autres renseignements aux sociétés affiliées de Vanguard aux fins décrites dans le présent avis. Les sociétés affiliées de Vanguard peuvent communiquer avec vous par courriel, là où les lois le permettent, afin de vous informer des offres de Vanguard en matière de produits et de services.
Fournisseurs de services : Nous pouvons communiquer des renseignements personnels et d’autres renseignements à nos fournisseurs de services, qui les utiliseront afin d’accomplir des tâches pour le compte de Vanguard. Entre autres choses, ces fournisseurs de services nous aident à gérer et à améliorer le site, à fournir nos services, à vous poster des informations et des déclarations et à administrer vos comptes. Nos fournisseurs de services peuvent recueillir, traiter et conserver des renseignements à votre sujet conformément aux lois de votre pays, directement pour le compte de Vanguard. Les fournisseurs de services de Vanguard comprennent les suivants :
Fins juridiques : Nous pouvons utiliser et divulguer des renseignements à votre sujet dans la mesure que nous estimons raisonnablement nécessaire de le faire afin de protéger les droits de Vanguard et des sociétés affiliées de celle-ci, y compris afin de présenter des allégations ou une défense, d’obtenir des conseils juridiques, de défendre les droits que les lois nous confèrent, de protéger nos droits ou nos biens et ceux des sociétés de Vanguard, de se protéger contre la fraude ou les abus, de protéger les autres utilisateurs de nos services et notre site et de protéger la vie, le corps ou les biens d’autrui (personnes physiques ou morales). Nous pouvons aussi divulguer des renseignements à votre sujet afin de nous conformer à une loi, à une procédure judiciaire, à une ordonnance du tribunal ou à une autre procédure judiciaire, par exemple en réponse à une assignation judiciaire. Nous pouvons divulguer des renseignements aux autorités qui font enquête (ou qui pourraient éventuellement faire enquête) sur des opérations frauduleuses ou suspectes liées à votre compte ou à un autre compte à l'égard duquel vous exercez un pouvoir décisionnel.
Vente ou autre transfert : Nous nous réservons le droit de divulguer des renseignements afin de faciliter l'obtention d'une licence, une fusion, une vente, une cession, une acquisition, un financement, une titrisation, une assurance, une faillite ou le transfert de notre technologie ou de notre entreprise ou d'une partie de celle-ci, à des tiers, conformément des lois applicables. En convenant des modalités du présent avis, vous consentez à ce qu’une telle divulgation ait lieu.
Étude de marché : Nous pouvons également fournir des renseignements aux sociétés d’études de marché ou aux sociétés affiliées de Vanguard afin d'évaluer les données sur nos activités ou notre clientèle. Nous pouvons communiquer les coordonnées de nos clients ou clients potentiels à des sociétés d'études de marché chargées d'effectuer des recherches pour le compte de Vanguard. Par exemple, nous pouvons effectuer des sondages de satisfaction de la clientèle ou organiser des groupes de discussion à propos des produits proposés.
Partage direct par l’entremise des sites Web et des services de tiers : Le site peut vous permettre de partager des renseignements directement avec des sites Web ou des services en ligne exploités par des tiers. Par exemple, il contient des fonctions qui vous permettent de partager des articles ou du contenu sur Facebook, Google Plus, Twitter, LinkedIn et d’autres services, en plus de visualiser du contenu au moyen de lecteurs vidéo et d’autres services. Lorsque vous utilisez ces fonctions, il se peut que vous communiquiez des renseignements aux utilisateurs de ces sites Web ou de ces services et, plus généralement, au public. Les sites Web et les services peuvent aussi installer un témoin sur votre appareil, ou y accéder. Comme les sites Web et les services de ces tiers ne sont pas exploités par Vanguard, nous n'assumons aucune responsabilité à l'égard de leur contenu ou de leurs pratiques. La cueillette, l’utilisation et la communication de renseignements par l’entremise de ces sites Web et de ces services sont assujetties aux politiques de confidentialité des sites Web ou services de ces tiers et non au présent avis.
Regroupement des renseignements : À l’occasion, Vanguard peut regrouper les renseignements à propos des utilisateurs du site ou de ses produits ou services; elle peut notamment produire et communiquer des rapports sur l’utilisation du site ou de ses services à des organismes de réglementation ou à des fins de marketing.
Vanguard centralise généralement ses serveurs et systèmes aux États-Unis, mais elle pourrait en avoir ailleurs. Ces serveurs et ces systèmes sont gérés par Vanguard ou par ses sociétés affiliées situées aux États-Unis ou ailleurs. Vanguard peut aussi impartir le traitement de vos données à des tiers situés aux États-Unis ou dans des pays autres que le Canada ou communiquer ces données à de tels tiers. Par conséquent, les renseignements personnels et les autres renseignements que nous recueillons par l’entremise du site ou en lien avec celui-ci sont transférés et traités aux États-Unis aux fins décrites ci-dessus au moyen des méthodes permises par les lois du Canada afin de s’assurer que les renseignements à votre sujet sont adéquatement protégés. Les lois sur la protection des données de ces pays pourraient différer de celles du Canada et être moins rigoureuses. De plus, des renseignements personnels pourraient être communiqués à des gouvernements ou à des organismes chargés de l’application de la loi dans ces pays lorsque les lois l’exigent. En acceptant le présent avis, en utilisant le site ou en nous communiquant des renseignements personnels ou d’autres renseignements, vous consentez expressément à un tel transfert et à un tel traitement.
Vanguard se fie à l'exactitude des renseignements que lui communiquent ses clients et d'autres personnes. Nous faisons des efforts raisonnables pour nous assurer que les renseignements personnels recueillis par nous ou pour notre compte sont exacts, à jour et complets, et qu’ils sont recueillis conformément aux lois applicables. En cas de changement dans les renseignements à votre sujet ou si vous avec des inquiétudes à propos de l'exactitude des renseignements à votre sujet que Vanguard détient, vous devriez communiquer avec nous à l'adresse indiquée à la rubrique « Contact » ci-après.
Nous avons recours à des mécanismes de protection physiques et électroniques et procéduraux afin de protéger vos renseignements confidentiels contre la perte, la mauvaise utilisation, l’accès non autorisé, la divulgation, la modification et la destruction, conformément aux lois applicables. Veuillez noter que malgré tous nos efforts, aucune mesure de protection des données ne représente une garantie. Si vous avez accès à votre compte par Internet, nous vous recommandons de prendre des mesures afin d'empêcher l'accès non autorisé à votre mot de passe, à votre téléphone et à votre ordinateur, par exemple en fermant la session après avoir utilisé un ordinateur partagé, en choisissant un mot de passe complexe qu'aucune autre personne ne connaît ou pourrait deviner facilement et en préservant la confidentialité de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe.
Vanguard conserve les renseignements personnels aussi longtemps que cela est nécessaire afin de vous fournir ses services, aux fins décrites dans le présent avis ou à ses fins commerciales, ou comme il est requis par les lois, les règlements ou les politiques internes.
Nous vous offrons la possibilité d'accéder aux renseignements que nous détenons à votre sujet, de les examiner, de les corriger, de les supprimer ou de poser des questions à leur sujet, comme les lois applicables l'exigent et le permettent. Vous pourriez aussi avoir le droit de contester ou de limiter la cueillette et le traitement des renseignements dont il est question dans le présent avis, ou encore de révoquer votre consentement. Toutefois, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir des services si vous contestez ce traitement ou si vous révoquez votre consentement.
Si vous souhaitez exercer vos droits en matière de protection des données, veuillez nous faire parvenir une demande à l’adresse postale ou à l’adresse courriel indiquée à la rubrique « Contact » ci-après. Dans votre message, veuillez indiquer le droit que vous aimeriez exercer et les renseignements auxquels vous souhaitez accéder ou que vous souhaitez examiner, corriger ou supprimer. Veuillez noter que nous pourrions devoir prendre des mesures supplémentaires, comme vérifier votre identité, avant d'acquiescer à votre demande. Si nous refusons votre demande, comme la loi le permet, nous vous informerons du motif de notre refus.
Si vous souhaitez que Vanguard n'envoie plus de messages promotionnels à votre adresse courriel, vous pourrez vous désabonner en suivant les instructions qui figurent au bas de chacun de ces messages.
Vous pouvez demander que vos renseignements ne soient plus utilisés à des fins d'analytique et de publicité en ligne axée sur les intérêts en suivant les étapes indiquées ci-dessus à la rubrique intitulée « Analytique de tiers et publicité axée sur les intérêts ».
Les sites ne s'adressent pas aux enfants de moins de 18 ans et Vanguard ne recueille les renseignements d'aucune personne qu'elle sait âgée de moins de 18 ans. Nous recommandons que les personnes âgées de moins de 18 ans demandent la permission à leurs parents avant d’utiliser le site ou d’envoyer des renseignements à propos d’elles-mêmes à quiconque par Internet.
Pour obtenir de plus amples renseignements à propos du présent avis ou pour nous faire part de vos inquiétudes à propos de la manière dont nous avons traité vos renseignements, n’hésitez pas à nous écrire à privacy@vanguard.com. Veuillez mentionner votre relation avec Vanguard dans votre courriel. Vous pouvez aussi communiquer avec nous en envoyant un message aux coordonnées suivantes :
Canada :
Placements Vanguard Canada Inc.
À l’attention du Responsable de la confidentialité
22 Adelaide Street West
Bureau 2500
Toronto (Ontario) M5H 4E3
États-Unis :
The Vanguard Group, Inc.
À l’attention de Global Privacy
P.O. Box 2600
Valley Forge, PA, 19482-2600
Si vous soulevez une question à propos de la manière dont nous traitons vos renseignements personnels, il se peut que nous vous demandions des précisions et que nous devions consulter d’autres parties et collaborer avec elles afin d’enquêter sur la question soulevée et résoudre celle-ci.
Nous afficherons les modifications apportées au présent avis et leur date de prise d’effet sur nos sites. Nous vous recommandons d’examiner le présent avis régulièrement. Si nous y apportons un changement important, vous en serez dûment avisé.